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Marques déposées par SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY
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BOUGNETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUGNETTE
SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY

Numéro de dépôt :
4615067
Date de dépôt :
16/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2030
BOUGNETTE de SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY

Présentation de la marque BOUGNETTE

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2020 par SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY domicilié(e) CHEMIN LE BOULEUR - 77500 - CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE domicilié(e) 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France.

La marque BOUGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4615067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGNETTE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2030.

SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERT BIO , ANGELINE , PAS PAREIL , MILLIACUS , BCM BRASSERIES ET CIDRERIES DE MILLY , PAS PAREIL , GÉRARD MAEYAERT


SOCIÉTÉ DES BRASSERIES & CIDRERIES DE MILLY - CHEMIN LE BOULEUR - 77500 - CHELLES - France


GEVERS & ORES, Madame Lucie DAMBREVILLE - 3 COURS DU TRIANGLE - 92939 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.